DELIBERATIONS

Délibérations 2024

52DL2024 - Rectification erreur matérielle sur délibération - acquisition parcelles et classement domaine public - parcelles ZD 1579 et ZD1561 rue des anciens combattants

51DL2024 - Rectification erreur matérielle sur délibération - rétrocession espaces communs du Hameau du Bosquet

50DL2024 - Rectification erreur matérielle sur délibération - rétrocession espaces communs Résidence André Lautié

49DL2024 - Convention de partenariat avec l'ADIL 47

48DL2024 - Mise en oeuvre OPAH-RU centre bourg Fumel et Condat - Projet de convention

47DL2024 - Convention participation financière de FVL pour travaux de voirie

46DL2024 - Modification statuts CCFVL

45DL2024 - Convention de mandat pour génie-civil et fourniture de massifs Eclairage Public

44DL2024 - Convention de dépôt-vente avec PHP

43DL2024 - Château de Bonaguil - Convention partenariat - Descente en rappel

42DL2024 - Désignation représentant pour commission constituée groupement marchés publics d'assurances

41DL2024 - Contrat engagement compagnie - Saison culturelle 2024

40DL2024 - Contrat de partenariat - concert de polyphonies corses

39DL2024 - Contrat engagement animation musicale - Fête de la musique 2024

38DL2024 - Avenant n°1 convention mise à disposition gratuite salle au profit d'Images et Son en Fumélois

37DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2024

36DL2024 - Création et suppressions de postes au tableau des emplois au 1er avril 2024

35DL2024 - Protection sociale complémentaire

34DL2024 - Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

33DL2024 - Exercice 2024 – constitution de provisions pour risques et charges suite à la requête indemnitaire d’un agent de la collectivité

32DL2024 - Subventions à l’association « Les Médiévales » au titre de 2024

31DL2024 - Subventions à l’association « Ludothèque Fuméloise » au titre de 2024

30DL2024 - Subvention à l’association « Amicale du Personnel Communal » au titre de 2024

29DL2024 - Subvention à l’association « Les Amis de Bonaguil » au titre de 2024

28DL2024 - Subvention à l’association « USVL 47 » au titre de 2024

27DL2024 - Subvention à l’association « Comité des Fêtes » au titre de 2024

26DL2024 - Subventions aux associations au titre de 2024

25DL2024 - Débat d’Orientation Budgétaire 2024 (DOB)

24DL2024 - Commune - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières au titre de 2023

23DL2024 - Cession de l’ancien presbytère de Condat situé au 47 avenue Gambetta au bénéfice de Monsieur et Madame TEYSSIER

22DL2024 - Rétrocession des espaces communs du Hameau du Bosquet

21DL2024 - Acquisition de parcelles et classement dans le domaine public de la commune – Parcelles ZD 1579 et ZD 1561, rue des Anciens Combattants

20DL2024 - Nouvelle convention d’adhésion « Information Géographique – Commune » entre la ville de Fumel et le Centre de Gestion de Lot-et- Garonne

19DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Mise en valeur et éclairage public sous le pont de Fumel

18DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Travaux de rénovation d’éclairage public – Secteur 2

17DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Mise en place du nouvel éclairage public - Secteurs 1 et 3

16DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Mise en place du nouvel éclairage public – Secteur 4b

15DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Travaux de rénovation d’éclairage public – Secteur 4 sans mutualisation du génie civil possible avec le réseau Basse Tension

14DL2024 - Fonds de concours d’investissement attribué à TE 47 – Travaux de rénovation d’éclairage public – Secteur 4 avec mutualisation du génie civil possible avec le réseau Basse Tension

13DL2024 - Convention entre la société « Vagabond Spirits » et la ville de Fumel concernant le vieillissement de spiritueux au château de Bonaguil

12DL2024 - Convention de partenariat entre l’association « Sancte Solari » et la ville de Fumel - Château de Bonaguil

11DL2024 - Convention de dépôt-vente d’articles de papèterie au sein de la boutique du château de Bonaguil avec « La Mixerie »

10DL2024 - Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot concernant la vente de produits dérivés sur le château de Bonaguil

9DL2024 - Convention portant constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation de marchés publics d’assurances (à l’exception de l’assurance statutaire)

8DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite de la salle n°9 du Centre d’Accueil Municipal au profit de l’association « Les Amis de Bonaguil »

7DL2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition gratuite de la salle n°17 du Centre d’Accueil Municipal au profit de l’association « Amicale Laïque Éducation Populaire »

6DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite des salles n°10 et 17 du Centre d’Accueil Municipal au profit de l’association « Images et Son en Fumélois »

5DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite d’un local sis à Fumel 5 rue Frédéric Benech au profit de l’association « Lot Passion »

4DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite d’un local sis à Fumel 4 rue Anatole France au profit de l’association « les Cyclopains du Fumélois »

3DL2024 - Convention de mise à disposition gratuite d’un local sis à Fumel 2 avenue Georges Leygues au profit de l’association « Écurie Automobile du Haut Bois »

2DL2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit de l’association « After Before »

1DL2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023

Délibérations 2023

118DL2023 - Régisseurs de recettes

117DL2023 - Compte Épargne Temps

116DL2023 - Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel

115DL2023 - Autorisation d’engagement de mandatement des dépenses de la section d’investissement en 2024

114DL2023 - Biens meubles de faibles valeurs à imputer en section d’investissement

113DL2023 - Constitution de provisions pour créances douteuses

112DL2023 - Demande de subvention auprès de la région Nouvelle-Aquitaine

111DL2023 - Demande de subvention au titre des amendes de police - Sécurisation avenue Jean Jaurès

110DL2023 - Demande de subvention DETR/DSIL – Projet urbain de requalification du quartier du Passage au centre-bourg

109DL2023 - Demande d’autorisation de travaux et de subvention DRAC et Département restauration du maître-autel de l’église de Condat

108DL2023 - Château de Bonaguil – Demande de subvention pour l’organisation d’un festival de BD

107DL2023 - Réalisation d’un rapport climatologique auprès de l’ACMG

106DL2023 - Intervention juridique du CONSIL 47

105DL2023 - Candidature au marché d’achat de gaz naturel

104DL2023 - Candidature au marché d’achat d’électricité

103DL2023 - Fonds de concours d’investissement attribué à Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne (TE 47)

102DL2023 - Gestion du château de Bonaguil

101DL2023 - Convention de participation financière avec Fumel-Vallée du Lot pour la mise en place de colonnes semi-enterrées et enterrées dans le cadre de la redevance déchets

100DL2023 - Contrat d’engagement d’artistes du spectacle - Voeux à la population

99DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de l’espace « La Récréation »

98DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de la salle

97DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de salle

96DL2023 - Convention de mise à disposition gratuite de salles

95DL2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023

94DL2023 - Création et suppressions de postes au tableau des emplois - 1er novembre 2023

93DL2023 - Contrats d'assurance des risques statutaires 2025-2028

92DL2023 - Prestations d'action sociale au personnel communal

91DL2023 - Modalités et durées d'amortissement - M57

90DL2023 - Subvention exceptionnelle 2023 - Comité des Fêtes de Fumel

89DL2023 - Constitution de provisions pour risques et charges - requête indemnitaire d'un agent

88DL2023 - Constitution de provisions pour risques et charges - La Brasserie

87DL2023 - Budget annexe boutique Bonaguil - DM1

86DL2023 - Budget commune - DM2

85DL2023 - Convention installation relais radiotéléphonique - Clos de Bardy - sté HIVORY

84DL2023 - Convention de délégation de gestion d'ouvrage confluence de la Thèze et du Lot

83DL2023 - Rétrocession espaces communs résidence André Lautié

82DL2023 - Acquisition parcelles ZE 1612 et 1613 et classement dans le domaine public

81DL2023 - Acquisition parcelle ZE1599 et classement dans le domaine public

80DL2023 - Désaffectation et aliénation partie de chemin rural Frésapa

79DL2023 - ZAC Orée du Bois - Approbation compte-rendu financier SEM 47

78DL2023 - Approbation phase PRO secteurs 2 et 4 - quartier du Passage

77DL2023 - Poursuite effacement réseau aérien - Orange

76DL2023 - Poursuite effacement réseaux électriques aériens BT

75DL2023 - Fonds de concours TE 47 - dépose des mâts

74DL2023 - Fonds de concours TE 47 - installation horloges astronomiques

73DL2023 - Avenant 1 convention de mandat billetterie de spectacles

72DL2023 - Rapport d'activité 2022 TE 47

71DL2023 - Rapport 2022 prévention et gestion des déchets

70DL2023 - Rapport 2022 services communautaires

69DL2023 - Rapport annuel 2022 eau

68DL2023 - Désignation des représentants GIP unité centrale de production alimentaire

67DL2023 - Convention Accompagnement Numérique

66DL2023 - Redevance occupation domaine public opérateurs de télécommunications

65DL2023 - Avenant 4 convention transports scolaires

64DL2023 - Convention AESH

63DL2023 - Rythmes scolaires - Organisation semaine scolaire - Rentrée 2024

62DL2023 - Dénonciation bail commercial - SARL RAUST

61DL2023 - Désignation référent déontologue élu local

60DL2023 - Convention de mise à disposition salle 17 CAM - Question pour un Champion

59DL2023 - Contrat spectacle - Noël 2023

58DL2023 - Installation M.BAIAO

57DL2023 - Approbation PV séance du 9 juin 2023

56DL2023 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

55DL2023 - Budget Général - Décision budgétaire Modificative n°1

54DL2023 - Subvention d’équilibre à l’association Ludothèque Fuméloise

53DL2023 - Subvention d’équilibre à l’association de jumelage Fumel/Burghausen

52DL2023 - Classement de la parcelle cadastrée ZE 913 dans le domaine public

51DL2023 - Cession d’une parcelle au bénéfice de l’association Franco-Musulmane

50DL2023 - Convention descente en rappel - Château de Bonaguil

49DL2023 - Convention billet couplé Bonaguil-Biron

48DL2023 - Convention de coopération pour les chantiers éducatifs

47DL2023 - Convention billetterie spectacle OT

46DL2023 - Contrat d’engagement d’une compagnie - saison culturelle 2023

45DL2023 - Animation musicale dansante - animation d’été 2023

44DL2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

43DL2023 - Désignation des délégués - sénatoriales